La copropriété de sol est identique à la notion de la copropriété horizontale. Elle exige plus de contraintes et de règles que la copropriété horizontale. Voici quelques conseils pour mieux comprendre les aboutissants et les tenants du concept de copropriété du sol.
Qu'est-ce que la copropriété de sol ?
La copropriété de sol précise que le sol représente une partie commune. Autrement dit, le sol sur lequel le logis est construit ainsi que les voies pour se déplacer à l’intérieur de la copropriété et les espaces verts attenants. En fait, la copropriété de sol est un terme utilisé pour la copropriété horizontale et est souvent employé par les professionnels du foncier comme les agents immobiliers ou les notaires.
Dans une copropriété de sol, seul la maison ou le bâti vous appartient. Vous avez seulement le droit d'utiliser le terrain, y compris le jardin clôturé. L'usufruit est le fait de profiter ou de jouir d'un bien qui n'est pas possédé. En copropriété de sol ou horizontale, chaque lot se compose d'une partie privative (qui est la maison) et d'une partie publique, comme la partie du terrain où sont construits les maisons, les bâtiments et les équipements publics (parking, voirie, tennis, piscine...). Par conséquent, le propriétaire de la parcelle n'est pas propriétaire du terrain sur lequel la maison est construite. Il n'a que le droit que de profiter de la parcelle en privé.
La particularité de la copropriété de sol
Il existe certaines différences entre la copropriété de sol ou copropriété horizontale et celle de la copropriété verticale. En copropriété de sol, on retrouve :
- une partie privative étant représentée pat le bâti lui-même
- les parties communes comme la voirie, le terrain, les équipements techniques, les bâtiments collectifs, les éventuels parcs, piscine ou terrain de jeux.
À noter que la copropriété, qu'elle soit de sol ou verticale, est régie par le régime juridique concernant le droit de la copropriété.
Est-il possible de quitter une copropriété de sol ?
Sortir d’une copropriété horizontale ou de sol peut être une opération compliquée. Tout d’abord, votre lot ne doit pas nidifier dans un autre lot. En théorie, il n'est possible de quitter la copropriété de sol que si votre lot est localisé à l'extérieur ou l’une des extrémités de la copropriété. Ensuite, votre projet doit être approuvé par l’assemblée générale des copropriétaires, et ce, à la majorité absolue. Dans ce cas, il est nécessaire de présenter un dossier complet contenant les documents juridiques et techniques. Cela requiert l’intervention d’un géomètre-expert qui élabore un plan cadastral, un document modificatif du lot ainsi que le bornage.